Arrêtés
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RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE CIRCULATION SUR LA VC 13-ROUTE DU MAS DE MIQUEL ENTRE LE 5 MARS ET 8 MARS 2024
Référence AR202417 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier -
RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE CIRCULATION SUR LA VC 10-ROUTE DE LABRO ENTRE LE 5 MARS ET 8 MARS 2024
Référence AR202416 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier -
RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE CIRCULATION SUR LA VC 4-ROUTE DE LA BARRABIE ENTRE LE 5 MARS ET 8 MARS 2024
Référence AR202415 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier -
ARRETE BATTUE AUX PIGEONS TOURIERS
Référence AR202414 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT UN COMMERCANT A UTILISER LE DOMAINE PUBLIC
Référence AR202413 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 23/02/2024 Télécharger le fichier -
Restrictions temporaires de circulation sur la VC n°8 au lieu-dit le Fans commune de Vaureilles entre le 26 février et le 26 juin 2024
Référence AR202407 - Décidé le 06/02/2024 - Publié le 09/02/2024 Télécharger le fichier
Arrêtés
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ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE/COUPURE DE L ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUREILLES
Référence AR202406 - Décidé le 22/01/2024 - Publié le 26/01/2024 Télécharger le fichier
Arrêtés
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INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER SUR LA VC 62 EN AGGLOMERATION DE PACHINS LE 16 ET 17 DECEMBRE 2023
Référence AR202333 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 05/12/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE MUNICIPAL DE REPRISE DE SEPULTURES EN TERRAIN COMMUN CIMETIERE DE PACHINS
Référence AR202326 - Décidé le 14/11/2023 - Publié le 15/11/2023 Télécharger le fichier -
ARRETE AUTORISANT UN COMMERCANT A UTILISER LE DOMAINE PUBLIC
Référence AR202325 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER SUR LA RD583 AVEC MISE EN PLACE D'UNE DEVIATION DU 29 MARS 2023 AU 5 AVRIL 2023
Référence AR202306 - Décidé le 27/03/2023 - Publié le 27/03/2023 Télécharger le fichier -
DESIGNATION DES DELEGATAIRES DE SIGNATURES
Référence AR202301 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 25/01/2023 Télécharger le fichier
Arrêtés
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ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE/COUPURE DE L ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUREILLES
Référence AR202245 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier -
Restrictions temporaires de circulation sur la voie départementale D635 dans l'agglomération de Pachins
Référence AR202244 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier -
COUPURE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DANS L'AGGLOMERATION DU BOURG DE VAUREILLES PLACE DU MONUMENT DU 09 DECEMBRE 2022 AI 16 DECEMBRE 2022
Référence 2022-42 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 09/12/2022 Télécharger le fichier -
RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE CIRCULATION SUR LA RD583 DANS L AGGLOMERATION DE VAUREILLES
Référence AR202240 - Décidé le 21/11/2022 - Publié le 21/11/2022 Télécharger le fichier